- dérogation légale
- fvariance
Dictionnaire d'ingénierie, d'architecture et de construction – matériaux et technologies, 2ème édition. - la Maison du dictionnaire. 2007.
dérogation légale
Look at other dictionaries:
Durée légale du travail — Durée du travail en France Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement… … Wikipédia en Français
Declaration de Doha — Déclaration de Doha La Déclaration de Doha ou Déclaration sur l’Accord sur les ADPIC et la santé publique est une déclaration internationale présentée le 14 novembre 2001) à la quatrième session de la Conférence ministérielle de l’OMC (qui ouvrit … Wikipédia en Français
Déclaration De Doha — La Déclaration de Doha ou Déclaration sur l’Accord sur les ADPIC et la santé publique est une déclaration internationale présentée le 14 novembre 2001) à la quatrième session de la Conférence ministérielle de l’OMC (qui ouvrit le Cycle de Doha).… … Wikipédia en Français
Déclaration de Doha — La Déclaration de Doha ou Déclaration sur l’Accord sur les ADPIC et la santé publique est une déclaration internationale présentée le 14 novembre 2001) à la quatrième session de la Conférence ministérielle de l’OMC (qui ouvrit le Cycle de Doha).… … Wikipédia en Français
Déclaration de doha — La Déclaration de Doha ou Déclaration sur l’Accord sur les ADPIC et la santé publique est une déclaration internationale présentée le 14 novembre 2001) à la quatrième session de la Conférence ministérielle de l’OMC (qui ouvrit le Cycle de Doha).… … Wikipédia en Français
Constitution Espagnole De 1931 — Drapeau de la Seconde République espagnole Espagne … Wikipédia en Français
Constitution espagnole de 1931 — Drapeau de la Seconde République espagnole Espagne … Wikipédia en Français
Durée du travail en France — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… … Wikipédia en Français
35 heures — La réforme des 35 heures est une mesure de politique économique française mise en place par le gouvernement Jospin à partir de l’année 2000 par deux lois votées en 1998 et 2000[1],[2] fixant la durée légale du temps de travail salarié à temps… … Wikipédia en Français
Travail des adolescents en France — Droit du travail en France Sources du droit du travail Internationales : OIT · UE Étatiques : Constitution · Loi · Règlement · Jurisprudence Professionnelles : Convention collective · Usage et engagement unilatéral · Règlement… … Wikipédia en Français
35H — 35 heures La réforme des 35 heures est une mesure de politique économique française mise en place par le gouvernement Jospin à partir de l’année 2000 par deux lois votées en 1998 et 2000[1],[2] fixant la durée légale du temps de travail salarié à … Wikipédia en Français
